Ordres du jour et procès-verbaux 2021

Réunion extraordinaire 6 décembre à 18h - Ordre du jour

Réunion ordinaire 15 novembre à 19h - Ordre du jour

Ordres du jour et procès-verbaux 2019

Réunion extraordinaire 9 décembre à 18h30

Réunion ordinaire 18 novembre à 19h

Réunion ordinaire 21 octobre à 19h

Réunion extraordinaire 8 octobre à 18h

Réunion ordinaire 16 septembre à 19 h

Réunion ordinaire 26 août à 19 h

Réunion ordinaire               17 juin à 19 h

Réunion extraordinaire       17 juin à 17 h 30

Réunion ordinaire                21 mai à 19 h

Réunion extraordinaire       14 mai à 18 h

Réunion extraordinaire       24 avril à 18 h

Réunion ordinaire                15 avril à 19 h

Réunion ordinaire                18 mars à 19 h

Réunion ordinaire                19 février à 19 h

Réunion ordinaire                22 janvier à 19 h

ARCHIVES – RÉUNIONS DU CONSEIL

Arrêtés proposés

Arrêtés

A-01-2021: Arrêté concernant la procédure des réunions du conseil de la Communauté rurale Beaubassin-est

A-02-2021: Arrêté concernant la rémunération du maire et des conseillers de la Communauté rurale Beaubassin-est.pdf

A-03: Arrêté concernant la réduction des sacs en plastique à usage unique dans la Communauté rurale Beaubassin-est

A-04: Arrêté concernant la composition du conseil municipal de la Communauté rurale Beaubassin-est

A-05: Arrêté concernant le code de déontologie du conseil de la Communauté rurale Beaubassin-est

A-10: Arrêté concernant le Directeur général.pdf

09-1: Plan rural

Arrêtés Modifiant le Plan rural

07-1D : Modifiant l’arrêté adoptant le plan rural

07-1C : Modifiant l’arrêté adoptant le plan rural

07-1A : Modifiant l’arrêté adoptant le plan rural

09-1JJ : Modifiant l’arrêté adoptant le plan rural

09-1CC : Modifiant l’arrêté adoptant le plan rural

09-1BB : Modifiant l’arrêté adoptant le plan rural

09-1: Carte de zonage

09-2: Construction 

2009-03: Permettant la prestation de services

2009-03A: Modifiant l’arrêté permettant la prestation de services

2009-03B: Modifiant l’arrêté permettant la prestation de services

2009-04: Collecte et élimination des déchets

2009-04A: Modifiant l'arrêté concernant la collecte et l'élimination des déchets

2009-04B: Modifiant l'arrêté concernant la collecte et l'élimination des déchets

2011-01: Plan de mesures d'urgence

2011-03: Service de protection contre les incendies

2016-01: Arrêté concernant les lieux inesthétiques et dangereux

Appels d’offres